COM3

Sequoias S.A.S.

Présentation de la marque COM3

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « COM3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 096 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sequoias S.A.S. domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France.

La marque COM3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM3 est expirée depuis le 13 décembre 2012.

Sequoias a également déposé les autres marques suivantes : CRYPTOGLYPHE , FILOBLIT , EASYCOD , SECURIMIX , ETIQ 3 , glossVision System , THERMOTEST , PRINTPROTECT , TRANSOBLIT , BudgeT